Auxerre Patrimoines numériques

Assemblées et actes administratifs

• Présentation du contenu

  Les fonds de cette série contiennent principalement les documents relatifs à la gestion de l'assemblée délibérante (notamment les dossiers de séances du conseil municipal) et les registres des actes pris par les autorités communales :

   

  • les registres de délibérations ;

   

  • les registres d’arrêtés de police.

• Modalités d'accès

  Les documents sont communicables sous réserve du respect du secret de la vie privée (délais 50 ans).

• Instruments de recherche

  Instrument de recherche en ligne : inventaire méthodique des registres de délibérations (1941 – 2008).

  Attention : Les instruments de recherche proposés en ligne ne concernent qu’une partie des fonds conservés sur cette thématique.

• Sources complémentaires internes

  Voir la sous-série 1 D pour les registres de délibérations antérieurs.